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Communes de N à Z

Voujeaucourt 25-632

Mise à jour le 04/12/2018
 

Commune de VOUJEAUCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RETABLISSEMENT DES CHENAUX DE NAVIGATION COMMUNES DE ISLE-SUR-LE-DOUBS ET DE VOUJEAUCOURT
   Éch. de publication : 18/11/18

 

RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE  RÉTABLISSEMENT DES CHENAUX DE NAVIGATIO

Éch. de publication : 07/02/2018

 

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le désenvasement de 6 portes de garde du canal du Rhône au Rhin à Avanne-aveney, Baume-les-Dames, Branne, Rang, Thoraise et Voujeaucourt.

Éch. de publication : 04/06/2019

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