Voujeaucourt 25-632
Mise à jour le 04/12/2018
Commune de VOUJEAUCOURT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RETABLISSEMENT DES CHENAUX DE NAVIGATION COMMUNES DE ISLE-SUR-LE-DOUBS ET DE VOUJEAUCOURT
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RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RÉTABLISSEMENT DES CHENAUX DE NAVIGATIO Éch. de publication : 07/02/2018
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le désenvasement de 6 portes de garde du canal du Rhône au Rhin à Avanne-aveney, Baume-les-Dames, Branne, Rang, Thoraise et Voujeaucourt. Éch. de publication : 04/06/2019 |