Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
du Doubs

Les services de l'État dans le
Doubs

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

France Relance

COVID-19 : Point sur la situation dans le Doubs

Archives

Alertes

Actualités 2023

Actualités 2022

Actualités 2021
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Baromètre de l'action publique : ce qui change pour moi dans le Doubs

Agriculture, Développement rural, Animaux

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, Construction, Logement et Transports

Appui et conseil aux collectivités

Citoyenneté, Elections

Culture et patrimoine

Economie, Emploi, Travail

Environnement

Egalité entre les Femmes et les Hommes

Jeunesse, sport, éducation populaire et vie associative

Solidarité, Cohésion Sociale, Hébergement

Sécurité et protection de la population

Santé
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement

Consommation, Alimentation, Animaux

Culture

Défense

Education

Finances

Santé et cohésion sociale

Sécurité

Travail et emploi
Publications
Voir toute la rubrique

Salle de Presse

Publications Légales

Programme Transparence

Lettre de l'Etat dans le Doubs

Publications des Services

Nous suivre sur les réseaux sociaux
Démarches
Voir toute la rubrique

Domiciliation d'entreprise

Manifestations sportives

Service militaire des binationaux

Déclaration de manifestation sur la voie publique

Accès à la nationalité française

Service immatriculation des véhicules (SIV)

Documents d'identité

Permis de conduire

Titres de séjour

Perte de papiers

La vidéo protection

Finances Publiques

Décorations Médailles d'honneur

Activités et professions réglementées

Foire aux questions les plus fréquentes

Animaux de compagnie, Chiens dangereux

Permis de conduire et immatriculation des bateaux

Démarches - particuliers

Démarches - professionnels

Démarches - associations

Accueil
Publications
Lettre de l'Etat dans le Doubs

Publications

Communiqués de presse
Dossiers de Presse
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
Enquêtes publiques
Recueil des Actes Administratifs RAA
Police de l'eau
Acquéreurs & locataires - IAL
Participation du Public aux décisions en matière d'environnement
Avis d'enquête publique émis par les collectivités
Appels à projets
Agréments entreprises d'assainissement
Arrêtés de suppléance temporaire

Programme Transparence

Lettres de l’État dans le Doubs 2020
Lettres de l'Etat dans le Doubs 2017-2019

Rapport des services de l'Etat
Avis d'appel à candidatures pour opérations SAFER
Avis d'appel à candidatures pour autorisations d'exploiter (DDT)
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)
Flash commande publique

Nous suivre sur les réseaux sociaux

Lettre de l'Etat dans le Doubs

Sélectionnez votre thématique

Lettres de l’État dans le Doubs 2020

Lettres de l'Etat dans le Doubs 2017-2019

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

France Relance
COVID-19 : Point sur la situation dans le Doubs
Archives
Alertes
Actualités 2023
Actualités 2022
Actualités 2021

Actions de l'État

Baromètre de l'action publique : ce qui change pour moi dans le Doubs
Agriculture, Développement rural, Animaux
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, Construction, Logement et Transports
Appui et conseil aux collectivités
Citoyenneté, Elections
Culture et patrimoine
Economie, Emploi, Travail
Environnement
Egalité entre les Femmes et les Hommes
Jeunesse, sport, éducation populaire et vie associative
Solidarité, Cohésion Sociale, Hébergement
Sécurité et protection de la population
Santé

Services de l'État

Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement
Consommation, Alimentation, Animaux
Culture
Défense
Education
Finances
Santé et cohésion sociale
Sécurité
Travail et emploi

Publications

Salle de Presse
Publications Légales
Programme Transparence
Lettre de l'Etat dans le Doubs
Publications des Services
Nous suivre sur les réseaux sociaux

Démarches

Domiciliation d'entreprise
Manifestations sportives
Service militaire des binationaux
Déclaration de manifestation sur la voie publique
Accès à la nationalité française
Service immatriculation des véhicules (SIV)
Documents d'identité
Permis de conduire
Titres de séjour
Perte de papiers
La vidéo protection
Finances Publiques
Décorations Médailles d'honneur
Activités et professions réglementées
Foire aux questions les plus fréquentes
Animaux de compagnie, Chiens dangereux
Permis de conduire et immatriculation des bateaux
Démarches - particuliers
Démarches - professionnels
Démarches - associations

Préfet
du Doubs

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.