Mis à jour le 27/09/2022
 

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COVID-19 : Ce qu'il faut savoir

COVID-19 : Ce qu'il faut savoir

22/06/2022. Les informations importantes concernant le COVID-19

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Actualités

Appel à projets DETR / DSIL 2022

Appel à projets DETR / DSIL 2022

17/03/2022. Retrouvez ici les différents documents dont vous avez besoin pour faire une demande de subvention au titre de la DETR ou de la DSIL, ainsi que le guide pratique adressé aux élus.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

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18/02/2021. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Logement

Démolitions de logements locatifs sociaux

19/09/2022. Les démolitions d'immeuble à usage d'habitation à loyer modéré nécessitent un accord préalable du représentant de l'Etat dans le département, du représentant de la Commune d'implantation et des garants des prêts.

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L'actualité du Gouvernement
27/09/2022
Mon enfant est positif au Covid-19, dois-je confiner toute la famille ?
Si un enfant est positif au sein du foyer, l’ensemble de ce dernier est considéré comme contact à risque.
26/09/2022
Qu'est-ce que le projet de loi de finances ?
Comme tous les automnes, le Gouvernement a présente lundi 26 septembre 2022 le projet de loi de finances (PLF), le projet de budget de la France pour l’année...
21/09/2022
Covid-19, grippe, virus de l’hiver : gardons le réflexe des gestes barrières
L’Assurance maladie, le ministère de la Santé et de la Prévention et Santé publique France lancent une campagne pour rappeler l’importance des gestes...