Plan du site
Services de l'Etat
- Présentation des services
- Préfecture et sous-préfectures
- Les membres du corps préfectoral
- La préfecture du Doubs à Besançon
- La sous-préfecture de Montbéliard
- La sous-préfecture de Pontarlier
- Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement
- Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
- Direction Départementale des Territoires
- Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS)
- Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (ONEMA)
- Office national des Forêts
- Consommation, Alimentation, Animaux
- Culture
- Défense
- Centre de Service National de Besançon
- Délégué Militaire Départemental (DMD)
- Office National des Anciens Combattants (ONACVG)
- Education
- Finances
- Santé et cohésion sociale
- Direction départementale de l'emploi,du travail,des solidarités et de la protection des populations
- Direction Départementale des Territoires
- Délégation Territoriale de l'Agence régionale de santé
- Sécurité
- Direction Départementale de la sécurité Publique
- Service Départemental d'Incendie et de Secours
- Gendarmerie
- Justice
- Direction Départementale des Territoires
- Douanes
- Travail et emploi
Politiques publiques
- Agriculture, Développement rural, Animaux
- Aides de la politique agricole commune (PAC)
- Aides Modernisation - Vie des exploitations - Diversification
- Accompagnement des agriculteurs en difficulté – Solid’Agri
- Aides à l’installation
- Autorisations d’exploiter et Contrôle des structures - fermage – GAEC
- Foncier et Commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
- Agro-environnement
- Agriculture et changements climatiques
- Aides variées, aides conjoncturelles
- veille reglementaire - AAP
- Natura 2000 et pastoralisme
- Santé et Protection Animales
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, Construction, Logement et Transports
- Construction
- Politique du logement
- Transports: infrastructures routières et éducation routière, navigation fluviale
- Urbanisme - Application du droit des sols (ADS)
- Connaissance des territoires
- Aménagement et développement durables
- Aides Territoires - Appels à projets
- Financement des projets d'investissement
- France Services
- Intercommunalité
- Urbanisme - Planification territoriale
- Appui et conseil aux collectivités
- Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT)
- Réunions d'arrondissement
- Kit d'information pour les nouveaux élus
- Le conseil aux territoires
- Crise sanitaire Covid19 - Fiches pratiques pour les élus
- Crise sanitaire Covid19 - Lettre d'information aux élus
- La vie des collectivités
- Citoyenneté, Elections
- Les Élections
- Les Élus
- Les Distinctions honorifiques
- Les Commémorations
- Les Nouvelles Communes dans le Doubs
- Conseil Départemental d'Accès aux Droits
- La Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA)
- Délégués territoriaux du défenseur des droits dans le Doubs
- Culture et patrimoine
- Economie, Emploi, Travail
- Economie
- Commerce et Artisanat
- Emploi
- Droit du travail
- Les marchés publics
- Recrutement et concours dans la fonction publique
- Environnement
- Réglementation de la Publicité
- Réglement sanitaire départemental
- Nature
- Protection-des-milieux-naturels-Natura-2000
- Bruit
- Déchets
- Eau
- Installations Classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Climat Air Energie
- Forêt
- Chasse, pêche
- Egalité entre les Femmes et les Hommes
- Actualités
- Signalement des violences sexuelles et sexistes
- Eléments d'information sur la politique publique de l'égalite femme-homme
- 8 mars - Journée internationale des droits des femmes
- Jeunesse, sport, éducation populaire et vie associative
- Jeunesse, éducation populaire
- Formations jeunesse et sports
- Sport
- Vie associative
- Éducation, Enseignement, Scolarité
- Solidarité, Cohésion Sociale, Hébergement
- Hébergement d'urgence
- Domiciliation des personnes sans domicile stable
- Insertion, Handicap
- Prévention des expulsions
- Politiques éducatives
- Santé
- Comité médical
- Commission de réforme
- Pupilles de l'Etat
- Sécurité et protection de la population
- Numéros et Gestes d'urgence
- Risques de la vie quotidienne
- Sécurité civile
- Sécurité publique
- Sécurité routière
- Risques majeurs
- Santé
Actualités
- France Relance
- France Relance dans le Doubs
- Appels à projets
- Portraits de la Relance et Lauréats
- France Relance au niveau national
- COVID-19 : Point sur la situation dans le Doubs
- Archives
- Alertes
- Actualités 2022
- Cérémonies / visites
- Sécurité civile
- Elections 2022
- Appels à projets / plans d'action
- Nouvelles démarches administratives
- Prévention
- Informations relatives à la situation en Ukraine
- Concours - recrutement
- Actualités 2021
Publications
- Salle de Presse
- Publications Légales
- Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
- Enquêtes publiques
- Recueil des Actes Administratifs RAA
- Police de l'eau
- Acquéreurs & locataires - IAL
- Participation du Public aux décisions en matière d'environnement
- Avis d'enquête publique émis par les collectivités
- Appels à projets
- Agréments entreprises d'assainissement
- Arrêtés de suppléance temporaire
- Programme Transparence
- Lettre de l'Etat dans le Doubs
- Publications des Services
- Rapport des services de l'Etat
- Avis d'appel à candidatures pour opérations SAFER
- Avis d'appel à candidatures pour autorisations d'exploiter (DDT)
- Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)
- Flash commande publique
- Nous suivre sur les réseaux sociaux
Démarches administratives
- Domiciliation d'entreprise
- Manifestations sportives
- Accès à la nationalité française
- Service immatriculation des véhicules (SIV)
- Documents d'identité
- Titres de séjour
-
Plateforme de l'asile
Mise en place des rendez-vous par internet et différentes informations pour les publics concernés par l'asile.
- Finances Publiques
- Décorations Médailles d'honneur
- Activités et professions réglementées
- Tourisme
-
Agrément des gardes particuliers
Retrouvez ci-dessous les formulaires nécessaires à vos démarches
- Foire aux questions les plus fréquentes
- Démarches - particuliers
- Démarches - professionnels
- Démarches - associations
Vous êtes...
Contactez-nous
Liens de partage sur les réseaux sociaux
Sites de la région
Outils
- FAQ
- FAQ Locale
- Horaires et coordonnées
- Publications
- Communes IAL
- Communes Bruit
- Communes Loi sur l'Eau