Seloncourt 25-539
Commune de SELONCOURT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSOLIDATION DE LA BERGE DROITE DU GLAND. |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉFECTION DU PONT SUR LE GLAND. |
ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE N° 25-2023-09-15-00007 ET N° 90-2023-09-04-00005 PORTANT DÉROGATION POUR ÉPANDRE LES BOUES DES STATIONS DE TRAITEMENT DE PAYS DE MONTBÉLIARD AGGLOMÉRATION (ARBOUANS, SAINTE-SUZANNE ET BAVANS) SUR DES PARCELLES DONT LA TENEUR EN NICKEL DÉPASSE 50 MG/KG MS. Échéance de publication : 01/04/2024 |
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