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Communes de N à Z

Seloncourt 25-539

Mise à jour le 12/10/2021
 

Commune de SELONCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 50 LOGEMENTS.
 Éch. de publication : 15/05/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSOLIDATION DE LA BERGE DROITE DU GLAND.
 Éch. de publication : 12/04/2022

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