Nancray 25-418

Commune de NANCRAY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN AMÉNAGEMENT DU RUISSEAU DU VAIZOT : IMPLANTATION DE CINQ ABREUVOIRS A BÉTAIL, MISE EN DÉFEND ET PLANTATION DE RIPISYLVE.
  Éch. de publication : 12/07/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉHABILITATION D’UN PONT AU-DESSUS DU COURS D’EAU« LE VAIZOT ».
  Échéance de publication : 04/09/2022

ARRÊTÉ N°25-2023-10-13-00010 RELATIF À LA PROTECTION CONTRE LES POLLUTIONS DIFFUSES DU CAPTAGE D’EAU POTABLE DE LA SOURCE D’ARCIER, RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE.

  Échéance de publication : 01/05/2024