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Communes de N à Z

Nancray 25-418

Mise à jour le 09/01/2020
 

Commune de NANCRAY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier +
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine +
lettre d'accord concernant le plan d'épandage
  Éch. de publication : 31/07/2015

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LA CRÉATION DU LOTISSEMENT "LES RATTEUX".
  Éch. de publication : 30/06/2020

> doc25-418-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

COURRIER D'ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION POUR LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION DU LOTISSEMENT "LES RATTEUX".
  Éch. de publication : 09/07/2020

> 25-418-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb