Nancray 25-418
Commune de NANCRAY
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN AMÉNAGEMENT DU RUISSEAU DU VAIZOT : IMPLANTATION DE CINQ ABREUVOIRS A BÉTAIL, MISE EN DÉFEND ET PLANTATION DE RIPISYLVE. |
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉHABILITATION D’UN PONT AU-DESSUS DU COURS D’EAU« LE VAIZOT ». |
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ARRÊTÉ N°25-2023-10-13-00010 RELATIF À LA PROTECTION CONTRE LES POLLUTIONS DIFFUSES DU CAPTAGE D’EAU POTABLE DE LA SOURCE D’ARCIER, RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE GRAND BESANÇON MÉTROPOLE. Échéance de publication : 01/05/2024 |
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