Communes de N à Z

Saint-Vit 25-527

 

Commune de SAINT-VIT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA REALISATION D'UN LOTISSEMENT "LES SOBANT"
 Éch. de publication : 03/11/2019

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ACCORD SUR DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS "LA COMBE VERTE"
 Éch. de publication : 15/11/2019

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ACCORD SUR DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT "LES SOBANT"
 Éch. de publication : 24/11/2019

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ARRETE n° 25-2019-07-29-013 modifiant l'arrêté DCLE-3B/4B/n°2005 0305 02114 du 03/05/2005 portant autorisation du rejet du système d'assainissement de SAINT-VIT.
 Éch. de publication : 04/09/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION D'UN LOTISSEMENT "CHAMPS MOULIN" .
 Éch. de publication : 08/05/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE LOTISSEMENT "LE CLOS DU MOULIN" .
 Éch. de publication : 29/03/2022

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