Orgeans-Blanchefontaine 25-433
Commune d'ORGEANS-BLANCHEFONTAINE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE DANS LE CADRE D’UN EXERCICE MILITAIRE. Échéance de publication : 26/10/2022 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE PAR DES ENGINS DE DÉBARDAGE. Échéance de publication : 29/02/2024 |
DOSSIER DE DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2023-10-31-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE RESTAURATION DE LA TRAME TURQUOISE DOUBS DESSOUBRE 2022-2024. Échéance de publication : 01/06/2024 |
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