Orgeans-Blanchefontaine 25-433

Commune d'ORGEANS-BLANCHEFONTAINE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE DANS LE CADRE D’UN EXERCICE MILITAIRE.

Échéance de publication : 26/10/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE PAR DES ENGINS DE DÉBARDAGE.

Échéance de publication : 29/02/2024

DOSSIER DE DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2023-10-31-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE RESTAURATION DE LA TRAME TURQUOISE DOUBS DESSOUBRE 2022-2024.

 Échéance de publication : 01/06/2024