Orgeans-Blanchefontaine 25-433

 

Commune d'ORGEANS-BLANCHEFONTAINE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE DANS LE CADRE D’UN EXERCICE MILITAIRE.

Échéance de publication : 26/10/2022

> doc25-433-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> doc25-433-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb