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Osse 25-437
Mise à jour le 20/06/2019
Commune d'OSSE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier + Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine + lettre d'accord concernant le plan d'épandage Éch. de publication : 31/07/2015 |
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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMENAGEMENT D'ABREUVOIR LE LONG DU RUISSEAU D'OSSE > doc25-437-001 - format : PDF
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