Mis à jour le 23/09/2022
 

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COVID-19 : Ce qu'il faut savoir

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22/06/2022. Les informations importantes concernant le COVID-19

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Actualités

Appel à projets DETR / DSIL 2022

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17/03/2022. Retrouvez ici les différents documents dont vous avez besoin pour faire une demande de subvention au titre de la DETR ou de la DSIL, ainsi que le guide pratique adressé aux élus.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

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18/02/2021. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Logement

Démolitions de logements locatifs sociaux

19/09/2022. Les démolitions d'immeuble à usage d'habitation à loyer modéré nécessitent un accord préalable du représentant de l'Etat dans le département, du représentant de la Commune d'implantation et des garants des prêts.

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L'actualité du Gouvernement
23/09/2022
Les dates du brevet et du baccalauréat 2023
Le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse a dévoilé le calendrier des examens 2023. Détails.
23/09/2022
Taxe foncière : les dates butoirs pour 2022
Votre avis de taxes foncières 2022 est d’ores et déjà disponible en ligne, dans votre espace particulier sur impots.gouv.fr. Ne ratez pas les dates butoirs !
21/09/2022
Covid-19, grippe, virus de l’hiver : gardons le réflexe des gestes barrières
L’Assurance maladie, le ministère de la Santé et de la Prévention et Santé publique France lancent une campagne pour rappeler l’importance des gestes...