Solemont 25-548

Commune de SOLEMONT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX POUR LE FRANCHISSEMENT DU COURS D’EAU « LA BARBÈCHE » DANS LE CADRE D'UN DÉBARDAGE POUR EXPLOITATION FORESTIÈRE.

Échéance de publication : 08/03/2023

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