Solemont 25-548
Mise à jour le 26/06/2019
Commune de SOLEMONT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la construction d'une nouvelle station d'épuration pour la commune de Solemont. + lettre d'accord. Éch. de publication : 30/09/2014 |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE 2 BLOCS D'ENROCHEMENT AFIN DE LUTTER CONTRE UN AFFOUILLEMENT. |