Ornans 25-434
Commune d'ORNANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN CONFORTEMENT DE BERGE PAR ENROCHEMENT Échéance de publication : 21/12/2019 |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU RUISSEAU DE BONNEILLE Échéance de publication : 08/04/2020 |
arrêté préfectoral N°DDT25-ERNF-2020-09-07-003 modifiant l’arrêté préfectoral N°DDT25-ERNF-2019-07-26-001 relatif à la prorogation de délai concernant les travaux prévus dans l’autorisation d’exploiter l’énergie de la rivière « la Loue », à la SARLSociété Anonyme à Responsabilité Limitée La Turbine située sur le territoire de la commune d’Ornans et destinée à produire de l’énergie électrique, délivrée par arrêté préfectoral N° DDTDirection Départementale des Territoires/ERNF/UMOH/20150605-02 en date du 05/06/2015. Échéance de publication : 07/03/2021 |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UNE INSTALLATION D’UN ÉCHAFAUDAGE DANS LE LIT MINEUR D’UN COURS D’EAU. Échéance de publication : 04/07/2021 |