Ornans 25-434

Commune d'ORNANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU COURS D’EAU « LA BRÊME » DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION DE DÉBARDAGE.

 Échéance de publication : 17/02/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DU RUISSEAU DE VINCHAUD DANS LE CADRE D’UN DÉBARDAGE.

 Échéance de publication : 08/04/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DU PONT DE CHAUVEROCHE SUR LA BONNEILLE.

 Échéance de publication : 19/04/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DU PONT SUR LA BRÊME.

 Échéance de publication : 19/04/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UNE OPÉRATION DE DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION À L’IDENTIQUE DE LA PASSERELLE SUR LA LOUE.

  Échéance de publication : 04/09/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE FRANCHISSEMENT DE COURS D'EAU POUR DÉBARDAGE.

  Échéance de publication : 11/10/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT SUR LA BRÊME.

  Échéance de publication : 12/01/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DE COURS D’EAU DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE "EXTRÊME SUR LOUE 2022".

  Échéance de publication : 29/03/2023