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Communes de N à Z

Ornans 25-434

Mise à jour le 21/10/2021
 

Commune d'ORNANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

arrêté préfectoral N°DDT25-ERNF-2020-09-07-003 modifiant l’arrêté préfectoral N°DDT25-ERNF-2019-07-26-001 relatif à la prorogation de délai concernant les travaux prévus dans l’autorisation d’exploiter l’énergie de la rivière « la Loue », à la SARLSociété Anonyme à Responsabilité Limitée La Turbine située sur le territoire de la commune d’Ornans et destinée à produire de l’énergie électrique, délivrée par arrêté préfectoral N° DDTDirection Départementale des Territoires/ERNF/UMOH/20150605-02 en date du 05/06/2015.

 Échéance de publication : 07/03/2021

> doc25-434-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UNE INSTALLATION D’UN ÉCHAFAUDAGE DANS LE LIT MINEUR D’UN COURS D’EAU.

 Échéance de publication : 04/07/2021

> doc25-434-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> doc25-434-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET ARRÊTÉ N° DDT25-ERNF-2021-06-08-002 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION MORPHOLOGIQUE DE LA BONNEILLE.

 Échéance de publication : 08/12/2021

> doc25-434-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,78 Mb

> doc25-434-008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU COURS D’EAU « LA BRÊME » DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION DE DÉBARDAGE.

 Échéance de publication : 17/02/2022

> doc25-434-009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,90 Mb

> doc25-434-010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DU RUISSEAU DE VINCHAUD DANS LE CADRE D’UN DÉBARDAGE.

 Échéance de publication : 08/04/2022

> doc25-434-011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> doc25-434-012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DU PONT DE CHAUVEROCHE SUR LA BONNEILLE.

 Échéance de publication : 19/04/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DU PONT SUR LA BRÊME.

 Échéance de publication : 19/04/2022

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