Communes de N à Z

Quingey 25-475

 

Commune de QUINGEY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PLAN D'EPANDAGE DE LA STEU DE QUINGEY.
  Éch. de publication : 09/01/2020

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ARRETE N°DDTDirection Départementale des Territoires-ERNF-UTERPE-2019-07-23-002 CONCERNANT LE PROJET DE RESTAURATION DE LA RIPISYLVE ET DES HABITATS RIVULAIRES DE LA LOUE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE VORGES-LES-PINS, CHOUZELOT, QUINGEY, LAVANS-QUINGEY ET RENNES-SUR-LOUE PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT. 
  Éch. de publication : 23/01/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'ABAISSEMENT DU PLAN D'EAU AMONT AU DROIT DU "BARRAGE DE QUINGEY" ET RÉNOVATION DE PIÈCES CONNEXES À L'OUVRAGE .
  Éch. de publication : 23/03/2022

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