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Communes de N à Z

(La) Vèze 25-611

Mise à jour le 11/09/2020
 

Commune de LA VÈZE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

dossier de déclaration et récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le raccordement des réseaux eaux usées à la STEU de PORT DOUVOT (BESANCON), la régularisation des rejets d'eaux pluviales et le réaménagement de l'ancien lagunage.
+ Accord pour le commencement des travaux concernant le raccordement des réseaux eaux usées à la STEU de PORT DOUVOT (BESANCON), la régularisation des rejets d'eaux pluviales et le réaménagement de l'ancien lagunage.
 Éch. de publication : 03/12/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DE L'AFFLUENT DU« BIEF DE L'AGLANS» POUR DÉBARDAGE.

  Éch. de publication : 03/01/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT FRANCHISSEMENT DE COURS D'EAU POUR DÉBARDAGE .

  Éch. de publication : 11/03/2021

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