Accueil > Outils > Communes Loi sur l'Eau > Communes de N à Z > (La) Vèze 25-611
  • imprimer cette page

(La) Vèze 25-611

Mise à jour le 12/07/2022
 

Commune de LA VÈZE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DE L'AFFLUENT DU« BIEF DE L'AGLANS» POUR DÉBARDAGE.

  Échéance de publication : 03/01/2021

> doc25-611-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> doc25-611-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT FRANCHISSEMENT DE COURS D'EAU POUR DÉBARDAGE.

 Échéance de publication : 11/03/2021

> doc25-611-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> doc25-611-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

ARRÊTÉ N°25-2021-06-22-00001 RÉGULARISANT AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU L’AÉRODROME DE BESANÇON LA VEZE.

  Échéance de publication : 22/10/2021

> doc25-611-008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RESTAURATION MORPHOLOGIQUE DU RUISSEAU DU PONTOT.

 Échéance de publication : 12/01/2023

> doc25-611-009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,03 Mb

> doc25-611-010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb