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Communes de N à Z

Valoreille 25-584

Mise à jour le 17/10/2014
 

Commune de VALOREILLE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un abreuvoir gravitaire le long du cours d'eau la "Vauclusotte" sur le territoire de la commune de Valoreille.
+ Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création de deux (2) abreuvoirs gravitaires et d'un ouvrage de franchissement sur le cours d'eau la "Vauclusotte" dans la commune de Valoreille.

 Éch. de publication : 30/04/2015