Valoreille 25-584
Mise à jour le 17/10/2014
Commune de VALOREILLE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un abreuvoir gravitaire le long du cours d'eau la "Vauclusotte" sur le territoire de la commune de Valoreille. Éch. de publication : 30/04/2015
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