Animaux de compagnie, Chiens dangereux
I. Généralités sur les animaux de compagnie :
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Animal de compagnie
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Prendre l'avion avec son animal de compagnie
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Vivre avec un animal de compagnie
- Détention ou acquisition d'un animal non domestique par un particulier
II.Entrée et sortie de France d'un animal de compagnie :
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Entrée en France d'un animal de compagnie en provenance d'un pays européen
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Entrée en France d'un animal de compagnie en provenance d'un pays non-européen
- Sortie de France d'un animal de compagnie
III. Chiens dangereux :
IV. Les documents et formulaires au service des maires:
- Fourrière animale: Le guide à l'attention des maires
- cerfa 13996-01 formulaire de demande de délivrance d'un permis de détention d'un chien catégorisé
- cerfa 13997-01 formulaire de demande de délivrance d'un permis provisoire de détention d'un chien catégorisé (1ère ou 2ème catégorie chien âgé de moins de 8 mois)
- Modèle de tableau statistique:
A à retourner par mail ou à cette adresse :
Préfecture du Doubs
Cabinet
Pôle Sécurité - Polices administratives
8 bis rue Charles Nodier
25035 Besançon Cedex
À retourner pour le 20 du mois, seulement dans le cas où un ou des permis ont été délivrés durant la période qui court du 20 au 20 de chaque mois.
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Arrêté préfectoral liste des formateurs habilités
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