Lougres 25-350
Commune de LOUGRES
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDT25-ERNF-2022-08-08-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE GESTION DE LA VÉGÉTATION DU RUISSEAU DE LA LOUGRES. |
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉNOVATION DE LA PASSERELLE SUR LE DOUBS ENTRE COLOMBIER-FONTAINE ET LOUGRES. Échéance de publication : 31/01/2024 |
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