Métabief 25-380

 

Commune de MÉTABIEF

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR.
  Échéance de publication : 28/02/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT SUR LE BIEF ROUGE.
  Échéance de publication : 09/11/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DE BERGE PAR L'IMPLANTATION DE PIEUX DE SAULES DANS LE BIEF ROUGE.
  Échéance de publication : 14/12/2022

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