Lods 25-339

Commune de LODS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UNE OPÉRATION DE RÉFECTION D’UN MUR EN RIVE DROITE DE LA LOUE.
   Échéance de publication : 07/01/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DE RUISSEAUX DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE "EXTRÊME SUR LOUE 2021".
   Échéance de publication : 23/03/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DE RUISSEAUX DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE "EXTRÊME SUR LOUE 2022".
   Échéance de publication : 29/03/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE DÉMOLITION D’UN PONT SUR LA LOUE.
   Échéance de publication : 04/04/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DE RUISSEAUX DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE "EXTRÊME SUR LOUE 2023".
   Échéance de publication : 01/04/2024