Longevilles-Mont-d'Or 25-348

 

Commune de LONGEVILLES-MONT-D'OR

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR.
  Échéance de publication : 28/02/2021

> doc25-348-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION + RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉS "AUGE DU MITEMPS" + ARRÊTÉ D'OPPOSITION N°DDT25-ERNF-2021-02-09-002.
  Échéance de publication : 09/08/2021

> doc25-348-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,31 Mb

> doc25-348-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> doc25-348-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION + RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉS "AUGE DU MITEMPS".
  Échéance de publication : 29/10/2021

> doc25-348-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,58 Mb

> doc25-348-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb