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Geneuille 25-265
Commune de GENEUILLE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
| DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET D'AMÉNAGEMENT DU LOTISSEMENT "LES VERGERS". Éch. de publication :01/01/2021 > doc25-265-005 - format : PDF
> doc25-265-006 - format : PDF
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| DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MODIFICATION DU PROFIL EN TRAVERS DU RUISSEAU DE L’ÉTANG. Éch. de publication :03/01/2021 > doc25-265-007 - format : PDF
> doc25-265-008 - format : PDF
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| DOSSIER DE DÉCLARATION + NOTIFICATION + RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE PLAN D'ÉPANDAGE DES BOUES DE LA STEU DE CUSSEY SUR L’OGNON SUR LES COMMUNES DES AUXONS, BONNEVENT-VELLOREILLE, BOULOT, BUSSIERES, CHATILLON-LE-DUC, CHEVROZ, CORDONNET, DEVECEY, ETUZ, GENEUILLE, MISEREY-SALINES ET OISELEY-ET-GRACHAUX + COMPLÉMENT DOSSIER DE DÉCLARATION + NOTIFICATION ARRÊTÉ + ARRÊTÉ PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES A DÉCLARATION. Éch. de publication :04/05/2021 > doc25-265-009 - format : PDF
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| DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LES TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES APPUIS DU PONT SUR L'OGNON + ARRÊTÉ DE PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES N°DDT25-ERNF-2021-03-18-001. Éch. de publication :18/09/2021 > doc25-265-010 - format : PDF
> doc25-265-011 - format : PDF
> doc25-265-014 - format : PDF
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| DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE 5 PIÉZOMÈTRES DE 2 MÈTRES DE PROFONDEUR. Éch. de publication :18/08/2021 > doc25-265-012 - format : PDF
> doc25-265-013 - format : PDF
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