Montgesoye 25-400

 

Commune de MONTGESOYE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE PROTECTION DE BERGE EN RIVE DROITE DU CANAL DE LA LOUE.
 Éch. de publication : 03/01/2021

> doc25-400-008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> doc25-400-009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT CAPTAGE BAREILLOT.
 Éch. de publication :24/08/2021

> doc25-400-010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> doc25-400-011 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE PROTECTION DE LA LOUE.
 Éch. de publication :08/02/2022

> doc25-400-012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,46 Mb

> doc25-400-013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb