Bouverans 25-085
Commune de Bouverans
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET ARRÊTÉ N° DDT25-ERNF-2021-07-06-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION DU DRUGEON ENTRE BONNEVAUX ET BOUVERANS. ARRÊTÉ N°DDT25-ERNF-2021-10-28-001 PORTANT MODIFICATION DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDT25-ERNF-2021-07-06-001, ET RELATIF A LA PROROGATION DU DÉLAI D’INTERVENTION DANS LE LIT MINEUR. Éch. de publication : 28/02/2022 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DU PONT DE LA RD N°47 SUR LE COURS D’EAU « LE DRUGEON ». |
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