Accueil > Outils > Communes Loi sur l'Eau > Communes de A à D > Bouverans 25-085
  • imprimer cette page

Bouverans 25-085

Mise à jour le 29/10/2021
 

Commune de Bouverans

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET ARRÊTÉ N° DDT25-ERNF-2021-07-06-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LA RESTAURATION DU DRUGEON ENTRE BONNEVAUX ET BOUVERANS.
  Éch. de publication : 06/01/2022

> doc25-085-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,67 Mb

> doc25-085-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

ARRÊTÉ N°DDT25-ERNF-2021-10-28-001 PORTANT MODIFICATION DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°DDT25-ERNF-2021-07-06-001, ET RELATIF A LA PROROGATION DU DÉLAI D’INTERVENTION DANS LE LIT MINEUR.

Éch. de publication : 28/02/2022

> doc25-085-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb