DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 6 PIÉZOMÈTRES POUR L’ÉTUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE DE LA BOUCLE DU DOUBS.

Échéance de publication : 16/02/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 6 PIÉZOMÈTRES.

Échéance de publication : 05/04/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’ÉTUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE DE LA GRANDE BIBLIOTHÈQUE.

Échéance de publication : 25/05/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 2 PIÉZOMÈTRES - SECTEUR POLYGONES.

Échéance de publication : 17/06/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE USINE ANTOLIN SUR LE SITE DE TEMIS.

Échéance de publication : 01/08/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA DÉSIMPERMÉABILISATION PARTIELLE DU SITE CAMPUS BOULOIE-TEMIS.

Échéance de publication : 02/09/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE D'EAU POUR L'ALIMENTATION EN EAU DE LA STATION DE LAVAGE "CHEMIN DES ESSARTS L'AMOUR".

Échéance de publication : 02/09/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE D'EAU POUR L'ALIMENTATION EN EAU DE LA STATION DE LAVAGE "ROUTE DE GRAY".

Échéance de publication : 02/09/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉFECTION DU PERRE EN RIVE GAUCHE DE LA PARTIE CANALISÉE DU DOUBS, PORT DE PLAISANCE, MOULIN SAINT-PAUL.

Échéance de publication : 17/11/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D’UN SECOND FORAGE POUR GÉOTHERMIE DE LA « GRANDE » BIBLIOTHÈQUE.

Échéance de publication : 10/02/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D’UN FORAGE POUR GÉOTHERMIE DU SECTEUR GRANVELLE.

Échéance de publication : 10/02/2023

ARRÊTÉ N°25-2023-01-05-00006 COMPLÉTANT ET MODIFIANT L’ARRÊTÉ N°2013/2013274-0005 ET PORTANT RÉGULARISATION DU SYSTÈME D'ENDIGUEMENT DU CENTRE-VILLE DE BESANÇON.

Échéance de publication : 05/05/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET QUARTIER DURABLE VIOTTE.

Échéance de publication : 31/12/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION DE 3 PIÉZOMÈTRES – SITE RHODIACETA ET COMBLEMENT DE 2 PIÉZOMÈTRES EXISTANTS.

Échéance de publication : 01/06/2024