Besançon 25-056

 

BESANCON

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA DÉMOLITION DES FÛTS DE L’ANCIEN TRANSBORDEUR.

Ech. de publication : 16/12/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉFECTION DU PERRÉ EN RIVE GAUCHE DE LA PARTIE CANALISÉE DU DOUBS, PORT DE PLAISANCE,MOULIN SAINT- PAUL.

Ech. de publication : 29/12/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 6 PIÉZOMÈTRES POUR L’ÉTUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE DE LA BOUCLE DU DOUBS.

Ech. de publication : 16/02/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 6 PIÉZOMÈTRES.

Ech. de publication : 05/04/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’ÉTUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE DE LA GRANDE BIBLIOTHÈQUE.

Ech. de publication : 25/05/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA POSE DE 2 PIÉZOMÈTRES - SECTEUR POLYGONES.

Ech. de publication : 17/06/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE USINE ANTOLIN SUR LE SITE DE TEMIS.

Ech. de publication : 01/08/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA DÉSIMPERMÉABILISATION PARTIELLE DU SITE CAMPUS BOULOIE-TEMIS.

Ech. de publication : 02/09/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE D'EAU POUR L'ALIMENTATION EN EAU DE LA STATION DE LAVAGE "CHEMIN DES ESSARTS L'AMOUR".

Ech. de publication : 02/09/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE D'EAU POUR L'ALIMENTATION EN EAU DE LA STATION DE LAVAGE "ROUTE DE GRAY".

Échéance de publication : 02/09/2022

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉFECTION DU PERRE EN RIVE GAUCHE DE LA PARTIE CANALISÉE DU DOUBS, PORT DE PLAISANCE, MOULIN SAINT-PAUL.

Échéance de publication : 17/11/2022

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