Bart 25-043

 

Commune de BART

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE CONFORTEMENT DE LA BERGE RIVE DROITE DU DOUBS, LE LONG DE LA VOIE FERRÉE DOLE-BELFORT.

 Éch. de publication : 12/02/2022

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