Communes de A à D

Bethoncourt 25-057

 

Commune de BETHONCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE LOTISSEMENT À "LA COMBE MONTCHOUPIR".
 Éch. de publication : 24/02/2019

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN COLLÈGE INNOVANT POUR L'AGGLOMÉRATION DE MONTBÉLIARD NORD-BÉTHONCOURT.
 Éch. de publication : 13/05/2021

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