Bethoncourt 25-057

 

Commune de BETHONCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN COLLÈGE INNOVANT POUR L'AGGLOMÉRATION DE MONTBÉLIARD NORD-BÉTHONCOURT.
 Échéance de publication : 13/05/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION, RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE PROJET DE LOTISSEMENT "MONTCHOUPIR" ET COURRIER D'ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION.
 Échéance de publication : 23/05/2023

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