Bouclans 25-078

Commune de BOUCLANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Eau Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE NETTOYAGE DE LA SOURCE DU GOUR AVEC REMOBILISATION DES SÉDIMENTS EXTRAITS.

  Échéance de publication : 04/09/2022