Bouclans 25-078
Mise à jour le 04/03/2022
Commune de BOUCLANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Eau Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT ENLÈVEMENT DE 2 GRILLES POUR MISE EN CONFORMITÉ. Éch. de publication : 23/04/2021 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE NETTOYAGE DE LA SOURCE DU GOUR AVEC REMOBILISATION DES SÉDIMENTS EXTRAITS. Éch. de publication : 04/09/2022 |