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Communes de A à D

Bouclans 25-078

Mise à jour le 23/10/2020
 

Commune de BOUCLANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Eau Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'ABREUVOIR LE LONG DU "GOUR".

  Éch. de publication : 05/10/2019

doc25-078-001

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'INSTALLATION DE
POMPES À NEZ.

  Éch. de publication : 05/10/2019

> doc25-078-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS.

  Éch. de publication : 11/01/2020

> doc25-078-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

ARRÊTÉ n° 25-2019-07-29-008 modifiant  l'arrêté  n° 99/DCLE/4B n°4077 du 09/08/1999 portant  autorisation  du  rejet  du système  d'assainissement  de  NANCRAY (STEU de BOUCLANS).

  Éch. de publication : 04/09/2020

> doc25-078-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN EAUX CLOSES DE PLAN D'EAU.

  Éch. de publication : 05/05/2020

> doc25-078-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT ENLÈVEMENT DE 2 GRILLES POUR MISE EN CONFORMITÉ.

  Éch. de publication : 23/04/2021

> doc25-078-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

> doc25-078-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb