Communes de A à D

Bouclans 25-078

 

Commune de BOUCLANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Eau Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'ABREUVOIR LE LONG DU "GOUR".

  Éch. de publication : 05/10/2019

doc25-078-001

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'INSTALLATION DE
POMPES À NEZ.

  Éch. de publication : 05/10/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS.

  Éch. de publication : 11/01/2020

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ARRÊTÉ n° 25-2019-07-29-008 modifiant  l'arrêté  n° 99/DCLE/4B n°4077 du 09/08/1999 portant  autorisation  du  rejet  du système  d'assainissement  de  NANCRAY (STEU de BOUCLANS).

  Éch. de publication : 04/09/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN EAUX CLOSES DE PLAN D'EAU.

  Éch. de publication : 05/05/2020

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT ENLÈVEMENT DE 2 GRILLES POUR MISE EN CONFORMITÉ.

  Éch. de publication : 23/04/2021

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