Communes de E à M

Hérimoncourt 25-304

 

dossiers loi sur l'eau

Commune de HÉRIMONCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant reconstruction du pont de la Chapotte, commune de HERIMONCOURT

 Éch. de publication : 19/11/2016

Arrêté interpréfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2015084-0003 portant autorisation d'épandre les boues des stations d'épuration du Pays de Montbéliard Agglomération (STEP d'Arbouans, STEP de Sainte-Suzanne, STEP de Bavans et STEP de Badevel) sur le territoire de cinquante-cinq (55) communes du Doubs et deux (2) communes du Territoire-de-Belfort.
 Éch. de publication : 31/03/2016

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE RÉPARATIONS DU PONT DE LA RD 480 SUR LE GLAND

Éch. de publication : 06/12/2019

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