Communes de E à M

Geneuille 25-265

 

Commune de GENEUILLE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ  DE  DÉPÔT  DE  DOSSIER DE  DÉCLARATION DONNANT  ACCORD  POUR COMMENCEMENT  DES  TRAVAUX
CONCERNANT  UN PASSAGE  EN  TRANCHÉE D'UNE  CANALISATION  E. U. DANS  UN  COURS  D'EAU

 Éch. de publication : 19/04/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE 2 PIÈZOMÈTRES POUR L'ÉTUDE DE LA RESTAURATION DE L'ÉTANG DE L'AURËTRE

Éch. de publication :12/05/2019

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ARRÊTÉ DDTDirection Départementale des Territoires 25 – ERNF – 2019-10-17-001
portant prescriptions spécifiques à déclaration, en application de l'article L214-3 du code de l'environnement, relatif à la restructuration du système d’assainissement du bassin versant de l’OGNON du SIAC (agglomération d’assainissement de GENEUILLE)

Éch. de publication :04/05/2020

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