Mis à jour le 17/11/2017
 

Actualités

Levée des restrictions d’usage de l’eau dans le Doubs,  à l’exception de la Haute Chaîne du Jura

Levée des restrictions d’usage de l’eau dans le Doubs, à l’exception de la Haute Chaîne du Jura

10/10/2017

Après une année plutôt sèche, les épisodes pluvieux et les températures fraîches ont permis une amélioration relative de la situation, qui est cependant toujours éloignée des conditions normales : les cours d’eau et en particulier les nappes sont à (...)

Démarches en ligne

Modernisation de la délivrance des cartes nationales d'identité

Modernisation de la délivrance des cartes nationales d'identité

06/07/2017. A compter du 22 mars 2017, vous devrez effectuer votre demande de carte nationale d'identité dans l'une des 25 mairies équipées d'un dispositif de recueil des demandes. Ces demandes seront traitées selon les mêmes modalités que les demandes de (...)

> Voir tous

A portée de clic !

Le permis de conduire à portée de clic !

Le permis de conduire à portée de clic !

19/09/2017. Ne vous déplacez plus en préfecture, ne perdez pas de temps , faites les démarches pour votre permis de conduire directement en ligne !!

> Voir tous

Vigilance

Menaces terroristes

Menaces terroristes

10/11/2017. La sécurité reste la priorité du Gouvernement.
La nouvelle posture Vigipirate pour la rentrée 2017 s’applique depuis le 4 septembre.
Cette posture prend en compte les vulnérabilités particulières liées à la rentrée, au nombre desquelles figurent (...)

> Voir tous

Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/09/2017. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

> Voir tous

Accessibilité

Registre d’accessibilité : obligatoire pour les établissements recevant du public

Registre d’accessibilité : obligatoire pour les établissements recevant du public

19/10/2017. Tous les établissements recevant du public (ERP) qu’ils soient neufs ou installés dans un cadre bâti existant, ont désormais obligation de mettre à disposition du public un registre d’accessibilité.

> Voir tous

A votre service!

Les points numériques ainsi que le serveur vocal intéractif à votre service !!!

Les points numériques ainsi que le serveur vocal intéractif à votre service !!!

20/10/2017. Garantir l’accès de tous les usagers au service public, même de ceux éloignés des outils numériques pour leurs démarches via les Points Numériques, et les renseignement via le serveur vocal intéractif en composant le 34 00.

> Voir tous

L'actualité du Gouvernement
16/11/2017
Forum économique franco-marocain : discours du Premier ministre
Dans le cadre de son déplacement au Royaume du Maroc, le Premier ministre s'est exprimé, le 16 novembre, devant le forum économique franco-marocain. Ce rendez-vous commun des entreprises françaises et marocaines est organisé en marge de chacune des Rencontres à Haut niveau institutionnelles. Cet espace de rencontres et d’échanges entre les acteurs économiques permet d'avancer sur des problématiques communes et sur des pistes de coopération à développer en vue de dynamiser les échanges entre les deux pays.
15/11/2017
La France accueillera la Coupe du monde de rugby 2023
Stade Velodrome
Après l’édition de 2007, la France organisera pour la deuxième fois de son histoire la Coupe du monde de rugby en 2023. Retour en quelques dates sur les moments clés de la candidature de #France2023.
14/11/2017
Violences sexistes et sexuelles : un projet de loi pour sanctionner les agressions
Nicole Belloubet, garde des Sceaux et Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes
Nicole Belloubet, garde des Sceaux et Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, préparent un projet de loi contre les violences sexistes et sexuelles. Le Président de la République, s’exprimera sur ce thème, le 25 novembre 2017, à l’occasion de la Journée internationale pour l’élimination des violences faites aux femmes. Le projet de loi sera présenté au premier semestre 2018.