Mis à jour le 22/05/2020
 

Actualités

Déconfinement : Déclaration de déplacement

Déconfinement : Déclaration de déplacement

12/05/2020

À partir du 11 mai 2020, la France rentre dans une période de déconfinement progressif. Celui-ci implique une modification des restrictions de déplacement en vigueur depuis le 17 mars.

Sécurité

Signature du Plan départemental de lutte contre les violences faites aux femmes

Signature du Plan départemental de lutte contre les violences faites aux femmes

09/12/2019. Le 25 novembre, Joël Mathurin, Préfet du Doubs, a signé le plan de lutte contre les violences faites aux femmes, conjointement avec le Conseil départemental, les parquets de Besançon et Montbéliard, et les collectivités de Besançon et Pontarlier.

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A la Une

Lancement de la campagne de déclaration PAC 2020 - dossier surface

Lancement de la campagne de déclaration PAC 2020 - dossier surface

03/04/2020. La campagne de déclaration du dossier surface PAC a débuté le 1er avril et s’effectue exclusivement par internet.

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Actualités

Résultats du 1er tour des élections municipales 2020 dans le Doubs

Résultats du 1er tour des élections municipales 2020 dans le Doubs

22/03/2020. Retrouvez également ici le guide relatif aux modalités d'élection des exécutifs locaux.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

28/01/2019. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Vigilance

Adaptation de la posture VIGIPIRATE  « Automne Hiver 2019 – printemps 2020 »

Adaptation de la posture VIGIPIRATE « Automne Hiver 2019 – printemps 2020 »

21/02/2020. La posture Vigipirate «Automne Hiver 2019 – printemps 2020» est active, sauf événement particulier, du 18 octobre 2019 au 14 mai 2020. L’ensemble du territoire national est maintenu au niveau «Sécurité renforcée – risque attentat».

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