Communes de E à M

Montgesoye 25-400

 

Commune de MONTGESOYE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Eau Risques Nature Forêt

RECEPISSE  DE  DÉPÔT  DE  DOSSIER DE  DÉCLARATION DONNANT  ACCORD  POUR COMMENCEMENT  DES  TRAVAUX CONCERNANT  LA REFECTION  D'UN  ENROCHEMENT
 Éch. de publication : 22/04/2019

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RECEPISSE  DE  DÉPÔT  DE  DOSSIER DE  DÉCLARATION DONNANT  ACCORD  POUR COMMENCEMENT  DES  TRAVAUX CONCERNANT  UN CONFORTEMENT  DE  BERGE  PAR ENROCHEMENT
 Éch. de publication : 22/04/2019

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RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA BERGE DE LA LOUE PAR TECHNIQUE MIXTE

    Éch. de publication : 22/04/2019

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ACCORD POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA BERGE DE LA LOUE

 Éch. de publication : 06/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RETRAIT D'ATTERRISSEMENTS SOUS LE PONT DE LA RD 67
 Éch. de publication : 09/05/2019

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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MODIFICATION D'UN FRANCHISSEMENT DE COURS D'EAU : REMPLACEMENT D'UN BUSAGE PAR UN PASSAGE SUPÉRIEUR DANS LE CADRE DE LA REGULARISATION ADMINISTRATIVE D'UN OUVRAGE.
 Éch. de publication : 24/07/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'IMPLANTATION D'UN NOUVEAU FORAGE DE RECONNAISSANCE ET ESSAIS DE POMPAGE SUR LE CHAMP CAPTANT.
 Éch. de publication : 16/04/2020

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