Communes de E à M

Lougres 25-350

 

Commune de LOUGRES

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Arrêté interpréfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2015084-0003 portant autorisation d'épandre les boues des stations d'épuration du Pays de Montbéliard Agglomération (STEP d'Arbouans, STEP de Sainte-Suzanne, STEP de Bavans et STEP de Badevel) sur le territoire de cinquante-cinq (55) communes du Doubs et deux (2) communes du Territoire-de-Belfort.
 Éch. de publication : 31/03/2016

 

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le confortement de berges par un enrochement et par une technique végétale le long du ruisseau de "la Lougres" Lieu-dit "Rue du Pont Clos".
 Éch. de publication : 19/04/2016