Avanne-Aveney 25-036

 

Commune d' AVANNE-AVENEY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la mise en place de 13 balises de signalisation.
   Éch. de publication : 26/03/2018

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DÉSENVASEMENT DE 6 PORTES DE GARDE DU CANAL DU RHONE AU RHIN A VOUJEAUCOURT,RANG, BRANNE, BEAUME-LES-DAMES, AVENEY ET THORAISE
   Éch. de publication : 04/06/2019

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