(Le) Bélieu 25-050

 

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Commune de Le Bélieu

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION DU CENTRE D'EXPLOITATION ROUTIER DE MORTEAU DANS LA ZONE D'ACTIVITÉS DU "BAS DE LA CHAUX"

Éch. de publication :24/02/2019