Bouclans 25-078

 

Commune de BOUCLANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Eau Forêt

Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier +
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine +
lettre d'accord concernant le plan d'épandage
  Éch. de publication : 31/07/2015

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'ABREUVOIR LE LONG DU "GOUR"

  Éch. de publication : 05/10/2019

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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'INSTALLATION DE
POMPES À NEZ

  Éch. de publication : 05/10/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS.

  Éch. de publication : 11/01/2020

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