Besançon 25-056

 

BESANCON

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU DOUBS

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE BELLEVUE DES MONTBOUCONS.

Ech. de publication : 17/01/2019

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA DEMOLITION D'UN TRANSBORDEUR.

Ech. de publication : 06/05/2019

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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE PROJET D'AMÈNAGEMENT DU COEUR DE PARC DES PRÉS DE VAUX.

Ech. de publication : 08/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMENAGEMENT D'UN SITE EXPÉRIMENTAL D'ESSAIS DE POMPAGE À PORT DOUVOT.

Ech. de publication : 07/11/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REFECTION DU PERRÉ SOUTENANT LA VOIE SUR BERGE EN RIVE GAUCHE DU DOUBS - PARKING SAINT-PAUL.

Ech. de publication : 27/02/2020

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ARRETE n° 25-2019-07-29-004 modifiant  l'arrêté  92/DADUE/4B/n°4015 DU 12/11/1992  portant  autorisation  du  rejet  du système  d'assainissement  de  BESANÇON et ses arrêtés complémentaires.

Ech. de publication : 04/09/2020

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