Besançon 25-056

BESANCON

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION DE 3 PIÉZOMÈTRES – SITE RHODIACETA ET COMBLEMENT DE 2 PIÉZOMÈTRES EXISTANTS.

Échéance de publication : 01/06/2024

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RÉPUBLIQUE.

Échéance de publication : 01/07/2024

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA DESIMPERMÉABILISATION DES RUES DU SECTEUR DU LYCÉE HAAG.

Échéance de publication : 31/12/2024