Bart 25-043

 

Commune de BART

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX D'AMÈNAGEMENT D'ANNEXES HYDRAULIQUES FONCTIONNELLES SUR LE SITE DES ANCIENNES SABLIÉRES DE BART ET COURCELLES
 Éch. de publication : 16/01/2019

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