Boussières 25-084

 

Commune de BOUSSIÈRES

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement du stade sur le territoire de la commune de Boussières.
 Éch. de publication : 15/07/2013

ARRETE PREFECTORAL N°25-2018-11-26-005 VALANT AUTORISATION D'UTILISER L'ENERGIE HYDRAULIQUE DU COURS D'EAU "LE DOUBS" ET PORTANT REGLEMENT D'EAU DE LA MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE DE "BOUSSIERES 2" SITUEE SUR LA COMMUNE DE BOUSSIERES
 Éch. de publication : 01/01/2019

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