Abbans-Dessous 25-001
Commune d'ABBANS-DESSOUS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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ARRÊTÉ N°25-2023-10-05-00005 RELATIF A LA PROTECTION DU PUITS D'ABBANS-DESSOUS RESSOURCE RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DU SYNDICAT DES EAUX DE BYANS SUR DOUBS. Échéance de publication : 01/04/2024 |
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION DE DEUX PIÉZOMÈTRES ET ESSAI DE POMPAGE AU DROIT DU PUITS D’ABBANS-DESSOUS. Échéance de publication : 01/04/2024 |