Baume-les-Dames 25-047

 

Commune de BAUME-LES-DAMES

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de restauration du pont sur le Doubs et du pont sur le Canal.    
  Éch. de publication : 03/01/2018

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le désenvasement de 6 portes de garde du canal du Rhône au Rhin à Avanne-aveney, Baume-les-Dames, Branne, Rang, Thoraise et Voujeaucourt.
  Éch. de publication : 04/06/2019

> doc25-047-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb