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Communes de N à Z

Saint-Antoine 25-514

Mise à jour le 28/02/2020
 

Commune de SAINT-ANTOINE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant lA R2FECTION DU PONT SUR LE BIEF BLEU;
  Éch. de publication : 03/08/2017

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PRÉLÈVEMENT D'EAU POTABLE A LA SOURCE DES ETILLOTS
  Éch. de publication : 26/02/2020

> doc25-514-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

ARRETE PREFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR.
  Éch. de publication : 28/02/2021

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