- Partager
-
-
-
Seloncourt 25-539
Mise à jour le 15/11/2019
Commune de SELONCOURT
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
|
Arrêté interpréfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2015084-0003 portant autorisation d'épandre les boues des stations d'épuration du Pays de Montbéliard Agglomération (STEP d'Arbouans, STEP de Sainte-Suzanne, STEP de Bavans et STEP de Badevel) sur le territoire de cinquante-cinq (55) communes du Doubs et deux (2) communes du Territoire-de-Belfort. Éch. de publication : 31/03/2016 |
|
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le confortement des berges du ruisseau "le Gland" par un enrochement. Éch. de publication : 06/01/2016 |
|
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 50 LOGEMENTS. > doc25-539-001 - format : PDF
|
