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Communes de N à Z

Saint-Vit 25-527

Mise à jour le 08/11/2019
 

Commune de SAINT-VIT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le rejet d'eaux pluviales du lotissement "Vie de Velesmes" sur la commune de Saint-Vit.
 Éch. de publication : 27/10/2016

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE RENFORCEMENT DE BERGES PAR TECHNIQUE DE GENIE VEGETAL
 Éch. de publication : 07/05/2019

> doc25-527-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS "LA COMBE VERTE"
 Éch. de publication : 28/09/2019

> doc25-527-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA REALISATION D'UN LOTISSEMENT "LES SOBANT"
 Éch. de publication : 03/11/2019

> doc25-527-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

ACCORD SUR DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS "LA COMBE VERTE"
 Éch. de publication : 15/11/2019

> doc25-527-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

ACCORD SUR DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT "LES SOBANT"
 Éch. de publication : 24/11/2019

> doc25-527-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

ARRETE n° 25-2019-07-29-013 modifiant l'arrêté DCLE-3B/4B/n°2005 0305 02114 du 03/05/2005 portant autorisation du rejet du système d'assainissement de SAINT-VIT.
 Éch. de publication : 04/09/2020

> doc25-527-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION D'UN LOTISSEMENT "CHAMPS MOULIN" .
 Éch. de publication : 08/05/2020

> doc25-527-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb