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Sainte-Marie 25-523
Mise à jour le 27/03/2015
Commune de SAINTE-MARIE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Arrêté interpréfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2015084-0003 portant autorisation d'épandre les boues des stations d'épuration du Pays de Montbéliard Agglomération (STEP d'Arbouans, STEP de Sainte-Suzanne, STEP de Bavans et STEP de Badevel) sur le territoire de cinquante-cinq (55) communes du Doubs et deux (2) communes du Territoire-de-Belfort.
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