Communes de N à Z

Thoraise 25-561

 

Commune de THORAISE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant une protection de la véloroute suite à un affouillement créé par un petit cours d'eau.
  Éch. de publication : 14/04/2016

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le désenvasement de 6 portes de garde du canal du Rhône au Rhin à Avanne-aveney, Baume-les-Dames, Branne, Rang, Thoraise et Voujeaucourt.
  Éch. de publication : 04/06/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT POUR ACCORD COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DRAGAGE DU DOUBS
ZONE ÉCLUSE 56 BIS ET ZONE ÉCLUSE 57 BIS.
  Éch. de publication : 13/07/2020

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