Plaimbois-du Miroir 25-456

Commune de PLAIMBOIS-DU-MIROIR

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET ARRÊTÉ DDT25-ERNF-2023-10-31-001 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE RESTAURATION DE LA TRAME TURQUOISE DOUBS DESSOUBRE 2022-2024.

 Échéance de publication : 01/06/2024