Ornans 25-434
Mise à jour le 08/10/2019
Commune d'ORNANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les franchissements de ruisseaux dans le cadre de la manifestation sportive "Extrême sur Loue 2016". Communes : Durnes et Lods. |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REMISE EN ETAT Échéance de publication : 02/10/2019 |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN CONFORTEMENT DE BERGE PAR ENROCHEMENT Échéance de publication : 21/12/2019 |
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU RUISSEAU DE BONNEILLE Échéance de publication : 08/04/2020 |