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Communes de N à Z

Ornans 25-434

Mise à jour le 08/10/2019
 

Commune d'ORNANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les franchissements de ruisseaux dans le cadre de la manifestation sportive "Extrême sur Loue 2016". Communes : Durnes et Lods.
 

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REMISE EN ETAT
D'UN MUR DE SOUTÊNEMENT

 Échéance de publication : 02/10/2019

> doc25-434-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN CONFORTEMENT DE BERGE PAR ENROCHEMENT

 Échéance de publication : 21/12/2019

> doc25-434-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU RUISSEAU DE BONNEILLE

 Échéance de publication : 08/04/2020

> doc25-434-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb