Les services de l'État
dans le Doubs
Cartographie des cours d'eau
Mise à jour le 13/07/2021
Les cours d'eau sont des systèmes complexes dont la fragilité nécessite de les protéger.
Ainsi, un certain nombre d'interventions impactant les cours d'eau sont soumis à la loi sur l'eau.
Or, certains écoulements sont délicats à caractériser (cours d'eau ou non).
Par conséquent, une cartographie des cours d'eau est en cours d'élaboration dans le département du Doubs
A lire dans cette rubrique
-
Contexte général
L'identification et la caractérisation des cours d’eau sont importantes pour l’application des démarches administratives prévues par la loi sur l’eau.
-
Méthodologie d'élaboration de la cartographie
La méthodologie d'élaboration de la cartographie des cours d'eau dans le Doubs procède de plusieurs étapes.
-
Comité de Suivi
La première réunion du Comité de Suivi s'est tenue le vendredi 13 novembre 2015.
- Consultation de la cartographie