Cartographie des cours d'eau
Les cours d'eau sont des systèmes complexes dont la fragilité nécessite de les protéger.
Ainsi, un certain nombre d'interventions impactant les cours d'eau sont soumis à la loi sur l'eau.
Or, certains écoulements sont délicats à caractériser (cours d'eau ou non).
Par conséquent, une cartographie des cours d'eau est en cours d'élaboration dans le département du Doubs
A lire dans cette rubrique
Contexte général
Publié le 16/12/2015
Préfet
du Doubs
Méthodologie d'élaboration de la cartographie
Publié le 16/12/2015
Préfet
du Doubs
Comité de Suivi
Publié le 16/12/2015
Préfet
du Doubs
Consultation de la cartographie
Publié le 27/09/2022
Préfet
du Doubs
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