Cartographie des cours d’eau
Pour des raisons de cohérence et de lisibilité, depuis 2021, la carte des cours d'eau "BCAE 4" et la carte "police de l'eau" ne font plus qu'une. Le linéaire total dans le Doubs, y compris celui hors zone agricole, est d'environ 3 000km.
Chaque année, des ajustements y sont apportés au fil des demandes de ré-expertise formulées par des gestionnaires de terrains (agriculteurs, collectivités..).
La DDTDirection Départementale des Territoires 25 fait donc remonter au Ministère de l'agriculture les évolutions de linéaires (ajoutés ou retirés) et ainsi, la carte est mise à jour sous télépac et Géoportail en vue de la campagne PACPolitique agricole commune de l’année suivante.
La carte est consultable sur le site Géoportail à l’adresse https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/cours-eau-bcae-2022#. Elle apparaît aussi sur le registre parcellaire graphique des exploitants dans l’outil TéléPAC.
Révision de la cartographie : DDT du Doubs - service eau, risques, nature, foret -
ddt-guichet-eau@doubs.gouv.fr
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